Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESMERY CARON TEXISPAN
ESMERY CARON STRUCTURES, SA

Numéro de dépôt :
3862295
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
ESMERY CARON TEXISPAN de ESMERY CARON STRUCTURES

Présentation de la marque ESMERY CARON TEXISPAN

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ESMERY CARON STRUCTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESMERY CARON TEXISPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMERY CARON STRUCTURES domicilié(e) 20 Rue Pastre - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 256 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque ESMERY CARON TEXISPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESMERY CARON TEXISPAN est expirée depuis le 28 septembre 2021.

ESMERY CARON STRUCTURES a également déposé les autres marques suivantes : ESMERY CARON STRUCTURES , ARCHITECTURE TEXTILE ESMERY CARON , ESMERY CARON ETANCHEITE , ESMERY CARON TEN LINEA , ESMERY CARON ARCHITEX , (Marque figurative) , ESMERY CARON TEXIGREEN , (Marque figurative) , ESMERY CARON , ESMERY CARON LOCATION


ESMERY CARON STRUCTURES, SA - 20 Rue Pastre - 28100 - DREUX - France - SIREN 394256549


JURICITE - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569716 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Constructions démontables et transportables à structure métallique ;

Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions démontables et transportables à couverture textile ; constructions en matière textile ou plastique ; constructions gonflables en matière textile ou plastique ;

Bâches ; tentes ;

Services d'installation de constructions non métalliques, de bâches, de tentes et de structures textiles ;

Etudes techniques et conception de produits dans le domaine des constructions non métalliques, des bâches, des tentes ou des structures textiles ;

Location de constructions démontables et transportables de bâches, de tentes et de structures textiles.